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Marques déposées par Sebastien Coustou
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Data 4 Sports
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Data 4 Sports
Sebastien Coustou

Numéro de dépôt :
4358416
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
Data 4 Sports de Sebastien Coustou

Présentation de la marque Data 4 Sports

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par Sebastien Coustou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Data 4 Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est Sebastien Coustou domicilié(e) 350 Chemin des Hautures - 34400 - Lunel-Viel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien COUSTOU domicilié(e) 350 CHEMIN DES HAUTURES - 34400 - LUNEL-VIEL - France.

La marque Data 4 Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data 4 Sports arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

Sebastien Coustou a également déposé les autres marques suivantes : SmartFeel , DATALIGENT


Sebastien Coustou - 350 Chemin des Hautures - 34400 - Lunel-Viel - France


Sebastien COUSTOU - 350 CHEMIN DES HAUTURES - 34400 - LUNEL-VIEL - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 24 octobre 2017 - Retrait partiel n°710176 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726798 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches scientifiques  ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers  ; développement d'ordinateurs  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; architecture  ; décoration intérieure  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'oeuvres d'art  ; audits en matière d'énergie.